Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENFANTS DU BETISIER
CASE PRODUCTIONS SA

Numéro de dépôt :
95585587
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2005

Présentation de la marque LES ENFANTS DU BETISIER

Déposée le 24 août 1995 par la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENFANTS DU BETISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASE PRODUCTIONS domicilié(e) 58 Avnue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 721 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASE PRODUCTIONS - France.

La marque LES ENFANTS DU BETISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENFANTS DU BETISIER est expirée depuis le 24 août 2005.

CASE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TA MERE EN SHORT , OSONS LA PROD , LES ENFANTS DE LA TELE , (Marque figurative) , LA MINI FUREUR , ET SI CA VOUS ARRIVAIT , HORS NORME , S.O.S. FILLES , LES ENFANTS DU JEU , CENT FRANCS POUR LE NOURRAIN


CASE PRODUCTIONS SA - 58 Avnue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 397721648


CASE PRODUCTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

- Produits de l'imprimerie - Vêtements, chaussures - Messagerie électronique - Transmission d'informations ou de données contenues dans des serveurs vocaux - Divertissement télévisé et radiophonique - Production télévisuelle - Production de films - Production de spectacles - Organisation de concours en matière de divertissement - Edition de livres, de revues - Badges ornementaux Epinglettes - Supports d'enregistrement magnétiques - Disques accoustiques - Cassettes audio et vidéo - Disques laser

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.